Bien assurer un personnel de plus en plus mobile
A l’heure où l’information propre à l’entreprise est dans le nuage, le personnel est de moins en moins au bureau. Il voyage, se déplace, peut travailler de partout. Il peut effectuer son job en restant à la maison. Mais, en matière d’assurances, qu’est-ce que cela implique ?
Vos employés sont mobiles et utilisent leur véhicule dans le cadre de leurs déplacements. Il faut, dans ce contexte, savoir que tout assuré qui utilise régulièrement sa voiture pour les besoins de l’entreprise doit en faire la déclaration à son assureur. L’usage domicile-travail n’inclut pas les déplacements professionnels pour les salariés sédentaires. Faute de déclaration préalable, l’assureur du salarié pourrait lui opposer la nullité du contrat d’assurance ou, après avoir indemnisé les victimes, lui demander de rembourser tout ou partie des sommes qu’il a versées. Pour assurer les dégâts que pourraient causer un employé dans le cadre de ses déplacements professionnels, il existe des formules d’assurances missions. Elles ont pour objet de garantir les accidents de la circulation causés par l'employé (salarié, apprenti, stagiaire...) qui utilise son véhicule personnel dans le cadre de son activité professionnelle.
Si l’employé utilise les véhicules de l’entreprise, il appartient évidemment au dirigeant de veiller à les assurer, soit par des contrats individuels, soit par un contrat de flotte.
Lorsque le conducteur est blessé lors d’un accident de la circulation dans lequel il est fautif ou seul impliqué, la garantie du conducteur, si elle a été souscrite par l’entreprise, lui permet d’être indemnisé. Les prestations servies par les régimes sociaux (accident du travail si le préposé était en fonction au moment de l’accident ou maladie s’il était hors fonction, par exemple dans le cas des véhicules de fonction qui peuvent être utilisés pour des trajets privés) viendront généralement en déduction.
Assurer le matériel mobile
Des contrats d’assurances complémentaires, adaptés à l’activité de l’entreprise, peuvent être souscrits. C’est par exemple le cas de l’assurance des objets transportés. L’assurance obligatoire exclut généralement les dommages causés aux marchandises et objets transportés, sauf en ce qui concerne la détérioration des vêtements des personnes transportées lorsque celle-ci est liée à un accident corporel. En cas de transport d’outils ou de marchandises, par exemple, il convient de souscrire une assurance complémentaire.
En ayant la possibilité de travailler par-tout, emportant des outils technologiques, smartphones ou laptops, les risques de dommage, de perte ou de vol sont accrus. Il n’est pas inintéressant d’évaluer l’opportunité d’assurer ces outils à réelle valeur – ne fut-ce que pour les informations qu’ils contiennent – face aux diverses éventualités.
Encadrer le télétravail
Aujourd’hui, le télétravail est devenu une pratique courante. Les travailleurs peuvent, ponctuellement ou régulièrement, effectuer leurs tâches professionnelles sans avoir à quitter leur domicile. Mais qu’est-ce que cela implique, vis-à-vis de l’assurance ? Pour faire les choses dans les règles, l’assurance multirisque habitation couvre les dégâts qui pourraient être occasionnés dans le cadre de l’activité professionnelle à domicile, comme les dommages que le matériel professionnel pourrait causer à des biens personnels. Les garanties doivent également être étendues au matériel professionnel mis à disposition par l’employeur. Il est donc probable que cela puisse entraîner une augmentation de la prime d’assurance. Dans ce contexte, ce surcoût doit être payé par l’entreprise.
Pour toute assurance professionnelle, c’est avant tout une bonne évaluation du risque encouru, au-delà de la connaissance des devoirs de l’employeur à l’égard de ses employés et de la législation, qui doit déterminer l’opportunité ou non de recourir à une couverture ou une autre.
Sébastien Lambotte
